AdequateSound
Des outils innovants au service de la musique
Des outils innovants au service de la musique
En se connectant au site adequatesound.com, les utilisateurs du site acceptent de se soumettre sans réserve aux Conditions Générales d’Utilisation (les « CGU ») précisées ci-après.
AdequateSound est un site personnel qui a pour objet de vous proposer des logiciels que j'ai développé ou ai contribué à développer autour d'une de mes passions : la musique.
Ce site est proposé par Corentin Kerampran, désigné ci-après l'"Auteur". Il est accessible à l'url adequatesound.com
Le site adequatesound.com et tous les logiciels proposés sont fournis "Tels quels", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et d'absence de contrefaçon. En aucun cas, les auteurs ou les détenteurs des droits d'auteur ne peuvent être tenus responsables d'une quelconque réclamation, d'un quelconque dommage ou d'une quelconque responsabilité, que ce soit dans le cadre d'une action contractuelle, délictuelle ou autre, découlant du logiciel, de son utilisation ou de toute autre opération liée au logiciel.
Les applications proposées sont de différente nature :
| Application | Web | Native | Hybride |
|---|---|---|---|
| AdequateSound / MixMap | X | X | |
| Adimuse | X |
L’Utilisateur ne peut utiliser le Site et chacune des Applications proposées que pour ses besoins propres.
L'Auteur est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et à chacune des Applications proposées et notamment de tous les éléments graphiques, sonores, textuels, logiciels, applications ou de toute autre nature composant celle-ci. Le cas échéant, il dispose des droits d'utilisation des éléments de propriété intellectuel requis (Adimuse).
L’Utilisateur s'engage ainsi à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l'Auteur et s'interdit, à ce titre, de reproduire tout élément protégé par un droit de propriété intellectuelle, à défaut d'en avoir eu préalablement l'autorisation expresse écrite.
L’utilisation du Site ou des Applications proposées ne confère à l’Utilisateur aucun droit de propriété sur le Site ou les Applications, qui demeure la propriété entière et exclusive de l'Auteur.
A ce titre, l'Auteur se réserve expressément le droit exclusif d'intervenir sur le Site ou ses Applications pour lui permettre d'être utilisée conformément à sa destination.
L’Utilisateur s'interdit donc formellement d'intervenir ou de faire intervenir un tiers sur le Site et chacune des Applications proposées.
La mise à disposition du Site et des Applications ne saurait être considérée comme une cession au sens du Code de la propriété intellectuelle d'un quelconque droit de propriété intellectuelle au bénéfice de l’Utilisateur.
Le Site et les CGU sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation, les parties sont tenues de rechercher une solution amiable avant de saisir les tribunaux français compétents.
La langue des présentes CGU est le français. Dans le cas où les CGU seraient traduites en d’autres langues étrangères, seule la version française fera loi.
L'Auteur peut modifier, à tout moment et sans préavis, les CGU afin de les adapter aux évolutions du Site.
Mise à jour le 25/06/2024